Marque enregistrée - Marque en vigueur

Édition -JLC-Saint-Tropez
Monsieur Jean louis Chaix-Icard

Numéro de dépôt :
4568883
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
Édition -JLC-Saint-Tropez de Jean louis Chaix-Icard

Présentation de la marque Édition -JLC-Saint-Tropez

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par monsieur Jean louis Chaix-Icard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Édition -JLC-Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean louis Chaix-Icard domicilié(e) Le Semiramis Bât B av paul Roussel - 83990 - Saint-Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean louis Chaix-Icard domicilié(e) Le Semiramis Bât B av paul Roussel - 83990 - Saint-Tropez - France.

La marque Édition -JLC-Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Édition -JLC-Saint-Tropez arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

Jean louis Chaix-Icard a également déposé les autres marques suivantes : JL CHAIX PHOTOGRAPHE


Monsieur Jean louis Chaix-Icard - Le Semiramis Bât B av paul Roussel - 83990 - Saint-Tropez - France


Monsieur Jean louis Chaix-Icard - Le Semiramis Bât B av paul Roussel - 83990 - Saint-Tropez - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.